Article 1 : Personnel concerné
Le présent règlement s’applique à tous les stagiaires inscrits à une formation dispensée par SARL CALIPSO FORMATION. L’inscription à une formation implique l’acceptation de ces dispositions.

Article 2 : Obligations générales
Les stagiaires doivent se conformer au présent règlement, notamment en matière d’hygiène, de sécurité, et de discipline, conformément à la réglementation en vigueur.

Article 3 : Hygiène et sécurité
Les stagiaires doivent respecter les consignes générales et spécifiques de sécurité et d’hygiène sur les lieux de formation. Lorsque la formation a lieu dans une entreprise disposant d’un règlement intérieur, celui-ci prévaut pour ces questions.

Article 4 : Locaux et matériel
Les stagiaires doivent :

• Maintenir la propreté des salles de formation et des toilettes.
• Utiliser le matériel mis à disposition uniquement à des fins pédagogiques et en respectant les consignes d’utilisation.
• Signaler immédiatement toute anomalie ou dysfonctionnement au formateur.

Article 5 : Consignes d’incendie
Les consignes d’incendie, incluant les plans d’évacuation et la localisation des équipements de sécurité, sont affichées dans les locaux. Les stagiaires doivent s’y conformer en cas d’urgence.

Article 6 : Accidents
Tout incident ou accident survenu au cours de la formation ou pendant les trajets liés doit être signalé immédiatement au responsable de formation. Une déclaration sera faite conformément à l’article R.6342-3 du Code du Travail.

Article 7 : Alcool et tabac

• L’introduction et la consommation de boissons alcoolisées sont interdites dans l’organisme.
• Fumer est strictement interdit dans les locaux, conformément à la réglementation.

Article 8 : Accès aux boissons
Les stagiaires peuvent accéder aux distributeurs de boissons non alcoolisées uniquement pendant les pauses fixées.

Article 9 : Horaires, absences et retards
Les horaires sont communiqués avant le début de la formation. Les stagiaires doivent :

• Respecter ces horaires.
• Justifier tout retard ou absence auprès du formateur ou de l’administration.
  Les absences non justifiées peuvent entraîner des sanctions, voire des retenues financières pour les stagiaires rémunérés par l’État ou une région.

Article 10 : Accès aux locaux
L’accès aux locaux est réservé aux activités de formation. Toute introduction non autorisée de personnes ou de marchandises est interdite.

Article 11 : Tenue et comportement
Une tenue correcte et un comportement respectueux envers toutes les personnes présentes sont exigés. L’utilisation des téléphones portables est interdite pendant les cours.

Article 12 : Responsabilité de l’organisme
L’organisme décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration des biens personnels des stagiaires dans ses locaux.

Article 13 : Sanctions disciplinaires
Tout manquement au règlement peut donner lieu à des sanctions, selon leur gravité : avertissement, blâme, ou exclusion définitive. Les amendes sont interdites. L’organisme informera l’employeur ou l’organisme financeur si le stagiaire est salarié.

Article 14 : Procédure disciplinaire
Aucune sanction ne peut être prise sans un entretien préalable avec le stagiaire concerné. La procédure est la suivante :

1. Convocation écrite précisant la date, l’heure et l’objet de l’entretien.
2. Possibilité pour le stagiaire de se faire assister par une personne de son choix.
3. Présentation des griefs et recueil des explications.
   En cas d’exclusion définitive, un conseil de perfectionnement peut être consulté, le cas échéant.